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Marques déposées par Michel R. TEMBRUN
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MODUTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUTECH
Michel R. TEMBRUN, de nationalité canadienne

Numéro de dépôt :
1497284
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque MODUTECH

Déposée le 8 novembre 1988 par Michel R. TEMBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel R. TEMBRUN, de nationalité canadienne, domicilié(e) 6535 Place Villon, BROSSARD P.Q., CANADA J4W 2V4. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.

La marque MODUTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUTECH est expirée depuis le 8 novembre 1998.

Michel R. TEMBRUN a également déposé les autres marques suivantes : PILARTECH


Michel R. TEMBRUN, de nationalité canadienne - 6535 Place Villon, BROSSARD P.Q., CANADA J4W 2V4. - Canada


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

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